Les clauses bénéficiaires des assurance-vies

L’assurance-vie permet de constituer un capital à transmettre à des bénéficiaires choisis, qu’ils soient ou non de la famille. Il est crucial de bien désigner les bénéficiaires et de rédiger la clause de transmission avec soin.

Une fois le contrat accepté, le bénéficiaire a un droit sur cette épargne, limitant la liberté du souscripteur d’y puiser

Lors de l’ouverture d’une assurance-vie, vous pouvez librement choisir, répartir les bénéficiaires, et fixer des priorités. Il est crucial de vérifier régulièrement que les clauses correspondent à vos souhaits. Souvent, des formules génériques comme « mon conjoint, mes enfants, mes héritiers » sont utilisées, mais elles peuvent devenir obsolètes en cas de changement de configuration familiale ou personnelle.

Les différents types de clauses bénéficiaires

• La clause bénéficiaire standard

La clause bénéficiaire standard s’adapte à l’évolution familiale du titulaire. Cependant, il faut régulièrement mettre à jour les coordonnées des bénéficiaires et vérifier que la clause reflète toujours vos souhaits.

L’assurance-vie permet de constituer un capital à transmettre à des bénéficiaires choisis, qu’ils soient ou non de la famille. Il est crucial de bien désigner les bénéficiaires et de rédiger la clause de transmission avec soin.

Une fois le contrat accepté, le bénéficiaire a un droit sur cette épargne, limitant la liberté du souscripteur d’y puiser.

Lors de l’ouverture d’une assurance-vie, vous pouvez librement choisir, répartir les bénéficiaires, et fixer des priorités. Il est crucial de vérifier régulièrement que les clauses correspondent à vos souhaits. Souvent, des formules génériques comme « mon conjoint, mes enfants, mes héritiers » sont utilisées, mais elles peuvent devenir obsolètes en cas de changement de configuration familiale ou personnelle.

La clause standard est relationnelle, désignant les bénéficiaires par leur lien de parenté, pas par leur nom. Elle s’adapte aux évolutions familiales (naissances, changement de conjoint). L’inconvénient est l’absence d’identité précise des bénéficiaires, rendant leur recherche par l’organisme d’assurance plus difficile et parfois infructueuse en cas de décès de l’assuré.

• La clause bénéficiaire nominative

Contrairement à la clause relationnelle, la clause nominative précise les coordonnées (état civil, adresse) des bénéficiaires et leur répartition. Elle doit être régulièrement mise à jour pour rester conforme aux souhaits du titulaire.

• La clause bénéficiaire déposée chez le notaire

Une clause bénéficiaire élaborée par un notaire peut être utilisée.

BON À SAVOIR :

La clause bénéficiaire peut être modifiée à tout moment.

La clause démembrée et la clause à option

• La clause démembrée

Cette clause est un démembrement de la clause bénéficiaire, elle offre des avantages civils et fiscaux. Au décès, le conjoint obtient l’usufruit et les enfants, nus-propriétaires, une créance de restitution. Elle nécessite une bonne entente familiale et une rédaction précise.

• La clause à option

Cette clause récente répartit le capital entre le conjoint survivant et les enfants, permettant au conjoint de recevoir une part (25%, 50%, 75%, ou 100%), tandis que le surplus va aux enfants.